Création de la Fondation Nationale d'Amélioration de la Race Chevaline
436.27 KBCréation de la Fondation Nationale d'Amélioration de la Race Chevaline
Arrêté Livre généalogique
432.80 KBLoi N° 61 - 13 du 27 Mai 1961
Décret N° 70 – 319 du 21 Septembre 1970,Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Stud Book ainsi que les modalités d’inscription au Stud Book des chevaux de race pure.
Monte publique et Identification des chevaux
447.66 KBDécret N° 90 - 1919 du 20 Novembre 1990
442.08 KBأمر عدد 2001-657 بتاريخ 8 مارس 2001 المتعلّق بتنقيح الأمرعدد 90-1919 بتاريخ 20 نوفمبر 1990 1990
Loi sur l’élevage et textes d’application
149.57 KBLoi n° 2005-95 du 18 Octobre 2005, relative à l’élevage et aux produits animaux
71.30 KBArrêté du 18 Mai 2006, fixant la liste des animaux concernés par l’identification
281.52 KBقرار 21 أكتوبر 2006 المتعلّق بالمصادقة على كرّاس الشروط الخاصّ بضبط مواصفات محلات التربية و تجهيزاتها
25.46 KBArrêté du 11 Janvier 2007 fixant les conditions techniques et sanitaires pour le transport des animaux concernés par l’identification
Arrêté du 17 Mars 2007, fixant les caractéristiques et le contenu du document
d’accompagnement du cheval
11.98 KBArrêté du 17 Mars 2007, fixant les lignées des chevaux utilisés dans l’insémination artificielle
